I. Dénomination
Art. 1 : Fondé en 1960, le Club Equestre St-Hubert est une association sportive au sens des art. 60 et ss du CCS.

II. Siège
Art. 2 : Le siège du Club est à Bassecourt. Il est affilié à l’ASCJ et à l’ADSL

III. But
Art. 3 : Le Club à pour but :
a) De réunir les amis du cheval et les pratiquants de sport équestre de Bassecourt et environs.
b) De maintenir les traditions équestres.
c) De développer la pratique de l’équitation par l’organisation de cours, de conférences, de manifestations hippiques, de sorties en commun, etc.

IV. Membres et cotisations
Membres
Art. 4 : Le Club Equestre se compose des membres suivants
a) Membre actif : toutes personnes ayant une relation directe ou indirecte avec le cheval; elles sont soumises à une finance d’entrée, à une            cotisation annuelle et participent à l’avoir social du Club.
b) Membres d’honneur : toutes personnes s’étant particulièrement dévouées au Club ou la cause du cheval ; elles sont proclamées membres          d’honneur par l’assemblée générale, possèdent les mêmes droits que les membres actifs mais sont libérées du paiement des cotisations.

Admissions
Art. 5 :
a) Les demandes d’admission doivent être adressées au Président du Club. Le comité préavise. L’admission est ratifiée par l’assemblée                    générale ordinaire qui suit la demande, assemblée à laquelle les candidats sont tenus d’être présents, sauf cas de force majeur.
b) Elles sont signées par le candidat et, pour les mineurs, par le représentant légal.

V Démissions
Art. 6 :
a) La démission d’un membre doit être présenté par écrit au Comité du Club, au plus tard cinq jours avant l’assemblée générale ordinaire.
b) La cotisation du membre est due jusqu’à ladite assemblée.

Cotisations
Art. 7 : Chaque personne s’acquittera de sa cotisation annuelle sur réquisition du caissier. L’assemblée fixe le montant des cotisations et des finances d’entrée, les personnes de moins de dix-huit ans étant exemptées de cette dernière. Le montant de la cotisation doit être réglé durant l’année en cours. En cas de non paiement, le membre peut être exclu du Club.

VI. Organisation
Art. 8 :
Les organes du Club sont
a) L’assemblée générale
b) Le comité
c) Les vérificateurs des comptes

VIl. Assemblée Générale
Art. 9 : L’assemblée générale ordinaire à lieu une fois par an, en principe en début d’année.

Art. 10 : Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le comité ou à la demande de 1/5 des membres.

Art. 11 : La convocation se fait par lettre individuelle, dix jours avant l’assemblée générale; elle porte l’ordre du jour de la séance.

Art. 12 : L’assemblée générale :
a) Elit le président, les membres du comité et les vérificateurs des comptes ainsi que, le cas échéant, les membres d’honneur.

b) Se prononce sur le rapport annuel, sur les comptes, le budget ainsi que sur d’autres questions qui lui sont soumises par le comité ou par les membres.
c) Fixe le montant des cotisations et des finances d’entrée.

Art. 13 : Les propositions des membres doivent être communiquées au président, au plus tard cinq jours avant la date fixée pour l’assemblée générale

Art. 14 : Les votes se font à la majorité simple des voix représentées à l’assemblée. En cas d’égalité des voix, le président les départage.

VIII. Comité
Art. 15 : Le comité se compose du président et de cinq membres. Ils sont élus pour trois ans rééligibles.

Art. 16 : Le comité se constitue lui-même, sous réserve des dispositions de l’Art. 12. Il peut nommer des commissions et des comités d’organisation.

Art. 17 : Le comité dirige les tâches qui incombent à la société. Sa compétence financière annuelle pour la gérance des affaires courantes est équivalente à 1/3 des liquidités disponibles.

Art. 18 : Le Club est valablement engagé par la signature du président ou du vice-président et d’un autre membre du comité.

Art. 19 : Les décisions du comité se prennent à la majorité absolue des membres présents

Art. 20 : Les membres du comité désireux de démissionner sont priés d’en aviser le président, par écrit, deux mois avant l’assemblée générale.

IX. Vérificateur des comptes

Art. 21 : La commission de vérification comprend deux vérificateurs qui contrôlent les comptes annuels de la société et un suppléant. La commission se renouvelle, en principe, d’un membre par année.

X. Finances
Art. 22 : Les ressources du Club se composent :
a) De cotisations
b) De subventions
c) De toutes autres recettes éventuelles.

XI. Dispositions Générales

Art. 23 : L’année comptable correspond à l’année civile. Les obligations de la société sont garanties par ces biens.

XII. Dissolution
Art. 25

a) L’assemblée générale est compétente pour décider la dissolution du Club. Cette dissolution ne peut être prononcée qu’à l’approbation des 2/3 des membres inscrits.
b) En cas de dissolution du Club, la fortune ne peut, en aucune manière, être répartie entre les membres. Au moment de la dissolution, la fortune ainsi que les biens, seront remis à la commune de Bassecourt pour être affectés à un fonds poursuivant un but analogue au Club Equestre St-Hubert. 

XIII. Révision des statuts
Art. 26 : A la demande du comité ou de 1/5 des membres, les statuts peuvent êtres révisés; toutefois l’assemblée générale reste seule compétente pour adopter les modifications proposées. Les décisions relatives à de telles modifications ne peuvent être prononcées qu’à l’approbation des 2/3 des membres présents.

XIV. Dispositions finales
Art. 27 :
a) Les présents statuts remplacent ceux de 1960 ; ces derniers perdent donc tout effet.
b) Les présents statuts ont été approuvés à l’unanimité par l’assemblée générale extraordinaire du 23 février 1984, au Restaurant du Cheval Blanc à Bassecourt.

Club Equestre St-Hubert
Le Président
Le Vice-Président